Mentions légales
Identité de l'éditeur, hébergement, et règles applicables à l'utilisation d'atelier-astronomie.fr.
Les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les utilisateurs du site atelier-astronomie.fr sur l'identité de son éditeur, les conditions de son hébergement et, plus généralement, les principales règles applicables à son utilisation.
L'utilisation du site implique le respect des présentes mentions légales ainsi que des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l'adresse atelier-astronomie.fr est édité par :
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE, société à responsabilité limitée unipersonnelle, au capital social de 2 000 euros, dont le siège social est situé :
24 bis rue des Blancs Monts
51350 Cormontreuil
France
L'entreprise est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Reims sous les références suivantes :
SIREN : 994 974 772
SIRET : 994 974 772 00018
RCS : Reims 994 974 772
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73 994 974 772
Code APE / NAF : 47.78C – Autres commerces de détail spécialisés divers
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE exerce une activité spécialisée dans l'astronomie et l'observation du ciel. Elle propose notamment la vente de télescopes, lunettes astronomiques, instruments d'observation, accessoires, équipements photographiques et d'astrophotographie, ouvrages, objets et produits liés à l'astronomie.
Son activité comprend également le conseil et l'accompagnement de ses clients dans le choix et l'utilisation de leur matériel ainsi que, selon les prestations proposées, la location, la livraison, l'installation, la mise en service, l'entretien, l'adaptation ou la réparation de matériels.
Les produits et services sont proposés notamment au sein du magasin situé à Cormontreuil ainsi qu'à distance par l'intermédiaire du présent site internet.
Téléphone : 03 65 67 33 48
Adresse électronique : contact@atelier-astronomie.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site atelier-astronomie.fr est :
Mehdi Floury, en sa qualité de gérant de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE.
Il assure, au nom de la société éditrice, la responsabilité de la publication des contenus diffusés sur le site, dans les conditions prévues par la législation française applicable.
3. Hébergement du site
Le site atelier-astronomie.fr est hébergé par :
OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007 depuis la France métropolitaine ou +33 9 72 10 10 07 depuis l'étranger.
L'infrastructure technique permettant l'hébergement et la mise à disposition du site relève des services fournis par cet hébergeur.
4. Conception, design et réalisation du site
La conception, la direction graphique, l'intégration et le développement du site atelier-astronomie.fr ont été réalisés par :
Nocxilae
Site internet : nocxilae.fr
Les éventuels services, logiciels, bibliothèques, extensions ou composants techniques provenant de tiers demeurent soumis aux licences et conditions d'utilisation propres à leurs éditeurs respectifs.
5. Objet du site
Le site atelier-astronomie.fr constitue le site internet officiel de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE.
Il a notamment pour objet de présenter l'entreprise, son magasin, ses activités, son savoir-faire et les produits et services qu'elle commercialise.
Il permet également aux visiteurs de consulter des informations relatives à l'astronomie, à l'observation du ciel, au choix et à l'utilisation d'instruments astronomiques et de leurs accessoires.
Le site comporte par ailleurs une activité de commerce électronique permettant, pour les produits et services proposés à la vente en ligne, de passer commande à distance dans les conditions précisées dans les Conditions générales de vente.
Certains contenus ont une vocation pédagogique ou informative et peuvent notamment porter sur le choix d'un instrument, son utilisation, les techniques d'observation ou les caractéristiques des différents matériels proposés.
6. Accès et disponibilité du site
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE s'efforce d'assurer l'accessibilité du site et de ses différents services dans des conditions normales d'utilisation.
Le site est en principe accessible vingt-quatre heures sur vingt-quatre et sept jours sur sept. Cette disponibilité ne constitue toutefois pas une garantie de fonctionnement permanent ou ininterrompu.
L'accès au site peut notamment être temporairement interrompu, limité ou dégradé en raison :
- d'opérations de maintenance ou de mise à jour ;
- de modifications techniques ;
- d'une intervention sur l'infrastructure d'hébergement ;
- d'un dysfonctionnement matériel ou logiciel ;
- d'une défaillance du réseau Internet ou d'un opérateur de télécommunication ;
- d'une tentative d'attaque informatique ou d'une mesure de sécurité ;
- d'un événement extérieur échappant raisonnablement au contrôle de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE ;
- ou de tout cas de force majeure au sens de la législation applicable.
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE se réserve également la possibilité de faire évoluer l'organisation, la présentation, les contenus ou les fonctionnalités du site lorsque cela est nécessaire.
Une telle modification ne remet pas en cause les droits acquis par les clients au titre des contrats ou commandes déjà conclus.
7. Informations et contenus publiés
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE apporte un soin particulier à la qualité des informations diffusées sur son site et s'efforce de proposer des contenus exacts, compréhensibles et régulièrement actualisés.
Compte tenu notamment de l'évolution des gammes de produits, des informations communiquées par les fabricants, des évolutions techniques et de la disponibilité des matériels, certaines informations peuvent néanmoins évoluer.
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE ne peut donc garantir l'absence absolue d'erreurs matérielles, d'omissions ou d'informations devenues temporairement obsolètes.
Lorsqu'une erreur est portée à sa connaissance, l'éditeur s'efforce de procéder à sa correction dans un délai raisonnable.
8. Informations relatives aux produits
Les fiches produits ont pour objectif de présenter aussi précisément que possible les caractéristiques essentielles des produits commercialisés par L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE.
Selon les produits concernés, les informations présentées peuvent notamment comprendre leurs caractéristiques optiques, mécaniques ou électroniques, leurs dimensions, leur poids, leurs accessoires, leur compatibilité avec d'autres équipements ou encore leurs usages recommandés.
Une partie de ces informations peut provenir directement des fabricants, distributeurs ou fournisseurs des produits concernés.
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE s'efforce d'en vérifier la cohérence et de les restituer de manière fidèle. Les fabricants étant susceptibles de modifier les caractéristiques de leurs produits sans préavis, certaines données peuvent toutefois évoluer.
Les photographies et illustrations des produits ont pour objectif d'en fournir une représentation aussi fidèle que possible. Elles peuvent néanmoins présenter de légères différences avec le produit effectivement livré, notamment en raison de l'évolution d'une série, de modifications apportées par le fabricant, du rendu des couleurs à l'écran ou de la présence d'éléments utilisés uniquement pour la mise en situation du produit.
Les informations ayant une incidence sur une commande ou sur les droits du consommateur sont soumises aux dispositions des Conditions générales de vente et aux règles impératives du Code de la consommation.
9. Conseils et contenus relatifs à l'astronomie
Le site peut contenir des guides, conseils, explications, comparatifs, articles ou autres contenus destinés à faciliter la découverte de l'astronomie, le choix d'un instrument ou son utilisation.
Ces contenus sont établis à partir de l'expérience de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE, des caractéristiques des matériels concernés et des connaissances disponibles au moment de leur rédaction.
Ils ont une vocation informative et pédagogique.
L'observation astronomique dépend toutefois de nombreux paramètres extérieurs, notamment de la météo, de la turbulence atmosphérique, de la pollution lumineuse, de la qualité du ciel, de la localisation de l'observateur, de la période de l'année, de l'expérience de l'utilisateur et du matériel employé.
La visibilité d'un objet céleste, la qualité d'une observation ou le résultat obtenu en astrophotographie ne peuvent donc être garantis sur la seule base des informations présentes sur le site.
Les conseils proposés en ligne ne remplacent pas nécessairement l'étude de la documentation et des consignes fournies par le fabricant du matériel concerné.
En cas de doute concernant le choix, la compatibilité ou l'utilisation d'un équipement, les utilisateurs sont invités à contacter L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE ou à demander conseil directement en magasin.
10. Propriété intellectuelle
Le site atelier-astronomie.fr, considéré dans son ensemble, ainsi que les différents éléments qui le composent peuvent être protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sont notamment susceptibles d'être protégés :
- la structure et l'organisation générale du site ;
- les textes et contenus éditoriaux ;
- les guides et contenus pédagogiques ;
- les photographies ;
- les illustrations ;
- les créations graphiques ;
- les vidéos ;
- les logos et signes distinctifs ;
- la charte graphique ;
- les éléments d'interface ;
- les bases de données ;
- ainsi que, plus généralement, toute création originale présente sur le site.
Sauf indication contraire, les contenus originaux créés par ou pour L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE sont la propriété de cette dernière ou sont exploités avec l'autorisation de leurs titulaires.
Les photographies réalisées directement par L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE demeurent notamment sa propriété, sous réserve des éventuels droits de tiers représentés sur celles-ci.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, transformation, extraction, réutilisation ou exploitation totale ou partielle d'un contenu protégé du site, par quelque procédé que ce soit, doit respecter les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation prévue par la loi ou accord préalable du titulaire des droits concernés, aucune utilisation d'un contenu protégé ne saurait conférer à son utilisateur un droit de propriété ou d'exploitation sur celui-ci.
11. Marques, fabricants et contenus appartenant à des tiers
Le site présente des produits provenant de différents fabricants et peut, à ce titre, reproduire leurs noms, marques, logos, photographies, références commerciales ou autres signes distinctifs.
Ces éléments demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Leur présence sur atelier-astronomie.fr a notamment pour objet l'identification, la description, la présentation ou la commercialisation des produits concernés et ne saurait être interprétée comme transférant un quelconque droit de propriété intellectuelle à L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE ou aux utilisateurs du site.
Lorsque des photographies, descriptions, documents techniques ou autres contenus sont fournis par un fabricant, un distributeur ou un partenaire, ceux-ci demeurent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
12. Bases de données
Les bases de données éventuellement constituées et exploitées dans le cadre du site peuvent bénéficier de la protection prévue par le Code de la propriété intellectuelle.
Sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable, l'extraction ou la réutilisation substantielle de tout ou partie du contenu d'une base de données protégée ne peut intervenir sans l'autorisation de son titulaire.
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L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE n'exerce pas de contrôle permanent sur les contenus publiés sur ces sites tiers et ne peut garantir leur disponibilité, leur exactitude ou leur maintien dans le temps.
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Lorsqu'un utilisateur quitte atelier-astronomie.fr pour consulter un site tiers, les conditions d'utilisation, politiques de confidentialité et règles propres à ce site deviennent applicables.
14. Responsabilité de l'éditeur
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et la fiabilité de son site.
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- d'un logiciel malveillant ou d'une attaque informatique malgré la mise en œuvre de mesures de sécurité raisonnables ;
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15. Responsabilité de l'utilisateur
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Il lui appartient notamment de ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement normal du site, d'accéder frauduleusement à des données ou systèmes auxquels il n'est pas autorisé à accéder, ou d'utiliser le site d'une manière susceptible de porter atteinte aux droits de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE ou de tiers.
L'utilisateur demeure responsable de son équipement informatique, de sa connexion à Internet et des mesures nécessaires à la protection de ses appareils et de ses données.
16. Données à caractère personnel
Dans le cadre de l'exploitation du site, L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel.
Ces traitements peuvent notamment intervenir lors de la création ou de l'utilisation d'un compte client, d'une commande, d'une demande adressée par l'intermédiaire d'un formulaire, d'un échange avec le service client ou de l'utilisation de certaines fonctionnalités du site.
Les conditions détaillées dans lesquelles ces données sont collectées, utilisées, conservées, transmises et protégées sont décrites dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.
Cette politique précise notamment l'identité du responsable de traitement, les catégories de données concernées, les finalités poursuivies, les bases juridiques utilisées, les durées de conservation, les éventuels destinataires des données ainsi que les modalités permettant aux personnes concernées d'exercer leurs droits.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles :
contact@atelier-astronomie.fr
17. Cookies et autres traceurs
Le fonctionnement du site peut nécessiter l'utilisation de cookies ou de technologies similaires.
Certains de ces éléments sont nécessaires au fonctionnement technique du site ou de la boutique en ligne, notamment pour permettre la gestion d'une session, d'un panier ou des différentes étapes d'une commande.
D'autres traceurs peuvent, selon les services effectivement utilisés sur le site, être employés à des fins de mesure d'audience ou pour fournir certaines fonctionnalités complémentaires.
La liste des catégories de cookies utilisées, leurs finalités, leur durée de conservation ainsi que les modalités permettant à l'utilisateur d'accepter, de refuser ou de modifier ses choix sont présentées dans la Politique de cookies accessible depuis le pied de page du site.
Lorsque la réglementation exige le consentement préalable de l'utilisateur, les traceurs concernés ne sont déposés qu'après l'expression de ce consentement.
18. Vente en ligne et Conditions générales de vente
Les dispositions des présentes mentions légales relatives au fonctionnement général du site ne constituent pas les Conditions générales de vente de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE.
Les commandes de produits ou services réalisées par l'intermédiaire du site sont régies par les Conditions générales de vente (CGV) accessibles depuis le pied de page du site.
Les CGV précisent notamment les règles applicables :
- à la formation du contrat ;
- aux caractéristiques et prix des produits ;
- aux modalités de commande et de paiement ;
- à la livraison ou au retrait des produits ;
- au droit de rétractation lorsqu'il est applicable ;
- aux garanties légales ;
- au service après-vente ;
- aux réclamations ;
- ainsi qu'au règlement des éventuels litiges liés à une commande.
La version des Conditions générales de vente applicable à une commande est déterminée conformément aux règles qui y sont prévues.
19. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement extrajudiciaire des litiges, le consommateur a la possibilité, sous réserve de remplir les conditions prévues par la réglementation, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE.
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir préalablement tenté de résoudre son litige directement auprès de L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE en lui adressant une réclamation.
Médiateur de la consommation compétent :
[NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]
Adresse :
[ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site internet :
[ADRESSE DU SITE DU MÉDIATEUR]
Les conditions et modalités de saisine sont précisées sur le site internet du médiateur concerné.
La médiation de la consommation constitue un dispositif de règlement amiable des litiges et ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes lorsque les conditions légales sont réunies.
20. Réclamations
Pour toute question, difficulté ou réclamation concernant l'utilisation du site, une commande ou un produit, le client peut contacter L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE :
Par courrier :
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE
24 bis rue des Blancs Monts
51350 Cormontreuil
France
Par courrier électronique :
contact@atelier-astronomie.fr
Par téléphone :
03 65 67 33 48
Lorsqu'une réclamation concerne une commande, il est recommandé d'indiquer les informations permettant d'identifier celle-ci afin d'en faciliter le traitement.
21. Droit applicable
Le site atelier-astronomie.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de difficulté relative à l'utilisation du site, les parties sont invitées à rechercher, lorsque cela est possible, une solution amiable avant l'engagement d'une procédure judiciaire.
À défaut de règlement amiable, tout litige relève des juridictions compétentes conformément aux règles de compétence prévues par la législation française.
Lorsque l'utilisateur ou le client agit en qualité de consommateur, aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet de le priver des règles impératives de protection ou de compétence juridictionnelle dont il bénéficie en application du droit français ou, lorsqu'elles sont applicables, des dispositions du droit de l'Union européenne.
22. Modification des mentions légales
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE peut modifier les présentes mentions légales afin notamment de tenir compte d'une évolution du site, de ses activités, de son organisation, de ses prestataires ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur le site est celle applicable à sa consultation.
Les utilisateurs sont par conséquent invités à consulter périodiquement cette page afin de prendre connaissance de ses éventuelles évolutions.
23. Contact
Pour toute question concernant le site, son fonctionnement ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
L'ATELIER DE L'ASTRONOMIE
24 bis rue des Blancs Monts
51350 Cormontreuil
France
Téléphone : 03 65 67 33 48
Courriel : contact@atelier-astronomie.fr
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Dernière mise à jour : 25 septembre 2026